Marque expirée - Marque en non vigueur

SAP BRAND
DORMEX DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3487426
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
SAP BRAND de DORMEX DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SAP BRAND

Déposée le 8 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMEX DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAP BRAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMEX DEVELOPPEMENT domicilié(e) 28 Boulevard Gay Lussac,13014 MARSEILLE - 13014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 888 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Cohen Granrut Avocats domicilié(e) 89-91, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP BRAND est expirée depuis le 8 mars 2017.

DORMEX DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DORMEX , ALGRO


DORMEX DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée - 28 Boulevard Gay Lussac,13014 MARSEILLE - 13014 - France - SIREN 492888029


Frédéric Cohen Granrut Avocats - 89-91, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Tous produits alimentaires frais ou conservés entrant dans la composition des pizzas à savoir : viandes, poissons, volaille et gibier ; extraits deviande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Tous produits alimentaires frais ou conservés entrant dans la composition des pizzas à savoir : farine et préparations faites de céréales, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; pate à pizza et pizzas.